Pierre Schaeffer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Schaeffer (Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux
JORFTEXT000018122914
(source JORF)
nomination
15 Février 2008
15/02/2008
De:
Schaeffer (Pierre)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706
(source JORF)
nomination
11 Mai 2007
11/05/2007
De:
Schaeffer (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Schaeffer (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Schaeffer (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Schaeffer (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Schaeffer (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Dominique)
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Schaeffer (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000583302
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2000
03/09/2000
De:
Schaeffer (Pierre, Henri, Marie)
compositeur de musique. Officier du 24 avril 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Officier du
24 juin 1986
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la francophonie
"
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
1974-04-24
"
JORFTEXT000000184724
(source JORF)
promotion
14 Juillet 1994
14/07/1994
